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Site internet officiel du musée départemental Gustave Courbet

Directeur de publication :

Christine Bouquin,
Présidente du Département du Doubs

Animation éditoriale, gestion et mise à jour :

Direction de la communication du Département du Doubs et Musée départemental Gustave Courbet

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Photographies :

Photographes du Département du Doubs sauf mention contraire

Crédits : Yves Petit, Jack-Varlet, Laurent Cheviet, Christophe Deplaude, Chris Liardon

Maintenance technique :

Réalisation : Direction de la communication du Département du Doubs

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Vos données à caractère personnel sont collectées, par une direction du Conseil départemental du Doubs, dans le respect de la loi informatique et libertés (06/01/1978) et du règlement général sur la protection des données personnelles (2016/679).

Vous disposez de différents droits : droit d’accès, droit à la portabilité de vos données, droit de rectification, droit d’opposition pour un motif légitime, droit à l’oubli, droit de donner des directives relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de vos données après votre décès.
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Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.

Vous trouverez des informations complémentaires relatives aux droits et procédures vous concernant sur le site du Conseil départemental du Doubs (rubrique RGPD).
Les coordonnées du responsable du traitement sont les suivantes :
Le Département a désigné un Délégué à la Protection des Données que vous pouvez joindre par courriel à l’adresse suivante : dpo@doubs.fr
Mention en cas d’entretien téléphonique :
Le Conseil départemental du Doubs s’engage à gérer vos données personnelles avec respect en conformité aux exigences du droit français et du règlement européen. Pour plus d’informations vous pouvez en parler avec votre correspondant.

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique.
Les adresses e-mail ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés.
Les adresses e-mails sont conservées de manière confidentielle pour une durée ne pouvant excéder 12 mois.
Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun traitement.

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Les données de trafic ont uniquement pour finalité de nous permettre d’analyser la fréquentation de nos pages d’information afin d’en améliorer le contenu. Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement. Il s’agit de statistiques agrégées permettant de connaître les pages les plus et les moins populaires, les chemins préférés, les niveaux d’activité par jour de la semaine et par heure de la journée, les principales erreurs clients ou serveur…
Nous vous informons que le secret des correspondances transmises sur le réseau internet n’est pas garanti. Chaque utilisateur est, de ce fait, seul responsable du contenu de sa correspondance.

Le Département du Doubs dispose de moyens informatiques destinés à gérer les correspondances.
Les informations enregistrées sont réservées à l’usage des services concernés.
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant au Département du Doubs, bureau du courrier, 7 avenue de la Gare d’Eau, 25031 BESANCON CEDEX.

Il est précisé que ces informations sont protégés par des droits d’accès, ne seront jamais utilisées commercialement et ne seront pas transmises à des tiers.

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Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, du dit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.
En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.
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Ils ne peuvent être utilisés et associés qu’aux seules informations vérifiables. Ils ne peuvent être notamment utilisés que pour illustrer des relations avec le Département du Doubs ou des actions de sponsorings dûment établies.
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Le Conseil départemental du Doubs autorise la mise en place d’un lien hypertexte vers le site officiel du musée départemental Gustave Courbet pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site (home page) et le site officiel du musée départemental Gustave Courbet doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site officiel du musée départemental Gustave Courbet ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame).
Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, un lien direct vers une page interne au site est interdit.

La demande d’établissement de lien hypertexte à partir du site officiel du musée départemental Gustave Courbet doit être faite par mail à : musee.courbet@doubs.fr

Dans tous les cas d’espèce, le Département du Doubs se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

Liens vers des sites tiers depuis le site officiel du Musée départemental Gustave Courbet :

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